INFORMATIONS LÉGALES

Dénomination : SAS LA DOURBIE
Siège social : Domaine de la Dourbie, Route d’Aspiran – 34800 CANET
N° immatriculation RCS : 448 820 142 – MONTPELLIER
Représentant légal et Directeur de la publication: M Emmanuel SERIN
Téléphone  : +33 (0)4 67 44 45 82
Contact mail : contact@domainedeladourbie.fr

PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.

PROTECTION DES DONNÉES

La SAS La Dourbie applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l’informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet.  Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production.  Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Il s’exerce en écrivant à : Domaine de la Dourbie, Route d’Aspiran, 34800 CANET

MODIFICATION, INTERRUPTION ET RÉSILIATION

La SAS La Dourbie est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Internet, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence.  Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment.  Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

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La SAS La Dourbie a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité.  Elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment.  De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
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