Politique de confidentialité

 

I.Objectifs de notre politique de confidentialité

La confidentialité et la sécurité sont de la plus haute importance pour le Domaine de la Dourbie. Nous la mettons à votre disposition afin que vous disposiez d’informations claires et transparentes sur les traitements mis en œuvre dans le cadre des services proposés sur notre site. Nous nous assurons en permanence que nos mesures techniques et organisationnelles respectent vos droits relatifs à la protection des données.

Pour cela, nous nous conformons à la règlementation en vigueur et notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (ci-après « RGPD »), entré en vigueur le 25 mai 2018, qui vient compléter la législation en matière de protection des données à caractère personnel.

Vous trouverez ci-dessous nos règles concernant la gestion, le traitement et le stockage des données personnelles soumises dans le cadre de nos services.

 

II.Champ d’application

  • Qu’est-ce qu’une donnée à caractère personnel ?

Une donnée à caractère personnel, au sens de l’article 4 (1) du RGPD, concerne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable par le regroupement de plusieurs informations (éléments d’identité, éléments de localisation, opinions religieuses, historique de navigation, etc.).

Vous êtes identifié lorsque vous fournissez des informations comme votre nom de famille et votre prénom. En l’absence de ces informations, vous pouvez notamment être identifié lorsque vous fournissez :

  • Un identifiant (exemple : pseudo, adresse IP)
  • Vos coordonnées (exemple : adresse mail, numéro de téléphone)
  • Un numéro d’identification (exemple : numéro de formulaire de contact)

 

  • Qu’est-ce qu’un traitement ?

Un traitement de données à caractère personnel est, au sens de l’article 4 (2) du RGPD, toute opération ou tout ensemble d’opérations appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que :

  • La collecte
  • Le stockage
  • L’enregistrement
  • La transmission

Toute action relative à vos données personnelles constitue un traitement desdites données.

Le responsable de traitement est, au sens de l’article 4 du RGPD, la personne qui détermine seule ou conjointement les finalités de chaque traitement et les moyens du traitement.

 

  • Comment recueillons-nous votre consentement ?

En vous inscrivant à nos services et/ou en remplissant un formulaire de contact sur notre site www.ladourbie.fr, vous convenez et acceptez que nous puissions recueillir, traiter, stocker et/ou utiliser les données personnelles transmises, en conformité avec les règles exposées ci-après.

En nous donnant votre consentement, vous conservez également vos droits d’accès et de communication, de rectification, de portabilité, ainsi que le droit d’effacement ou « droit à l’oubli » de vos données personnelles. Ces droits sont détaillés dans la partie « les droits dont vous disposez » de notre politique de confidentialité.

 

III.Le traitement de vos données à caractère personnel

      • Pourquoi le Domaine de la Dourbie a besoin de collecter vos données ?

L’objectif principal de la collecte de vos données à caractère personnel est de vous offrir un service adéquat, optimal, efficace et légal. A cette fin, les données que le Domaine de la Dourbie collecte sont nécessaires pour lui permettre de répondre aux finalités suivantes :

  • Gestion de la relation client et des commandes produit :
    • Effectuer les opérations relatives à notre relation commerciale, c’est-à-dire concernant les commandes, le transport, la livraison, le paiement, la facturation, la comptabilité, le suivi de la relation client tel que la réalisation d’enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente, etc.
  • Gestion des actions marketing et de la prospection commerciale :
    • Vous proposer des offres en fonction de vos choix ;
    • Personnaliser notre site et nos offres en fonction de vos préférences constatées et/ou déclarées y compris depuis votre compte personnel et vos besoins ;
    • Personnaliser notre communication à votre attention, notamment par les courriers électroniques d’information en fonction de vos préférences constatées et/ou déclarées, de vos besoins et de vos choix ;
    • Réaliser des opérations de sollicitation commerciale ;
    • Elaborer des statistiques commerciales, d’analyses et d’outils marketing (notamment classification, score, etc.) ;
    • Organiser des jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle à l’exclusion des jeux d’argent et de hasard en ligne soumis à l’agrément de l’autorité de régulation des jeux en ligne.
  • Gestion des demandes d’exercice des droits et des réclamations des visiteurs de prospects et clients :
    • Gérer des demandes d’exercice des droits désignés ci-après ;
    • Gérer des éventuels réclamations et/ou contentieux ;
    • Gérer vos commentaires et avis client sur le site et/ou pages internet que nous éditons et hébergeons sur les réseaux sociaux.

Le Domaine de la Dourbie s’engage à ce que vos données soient traitées dans le respect des finalités précitées ainsi que pour des finalités qui leur sont compatibles.

Selon le principe de minimisation des données collectées et édicté par le RGPD, le Domaine de la Dourbie s’engage à ce que les données collectées soient adéquates, pertinentes et non excessives par rapport à ces finalités.

 

  • Quelles données sont collectées par le groupe ?

Lorsque vous visitez notre site et/ou lors de la passation de vos commandes, vos données personnelles peuvent être traitées. Le Domaine de la Dourbie collecte différents types de données à caractère personnel vous concernant :

  • Les données que vous nous communiquez directement, notamment vos données d’identification (nom, prénom, date de naissance) et vos données de contact (adresse postale, adresse mail, numéro de téléphone) ;
  • Les données relatives au suivi de votre relation commerciale avec notre groupe : produits commandés, quantité, montant, périodicité, adresse(s) de livraison et/ou de facturation, numéro de téléphone, digicode ainsi que toute autre information pertinente sur la livraison (numéro de suivi, statut de l’envoi, etc.), historique des achats, retour des produits, correspondances et/ou échanges téléphoniques avec vous et notre service après-vente, échanges et commentaires client, personne en charge de la relation client, etc. ;
  • Les données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation, de prospection et de promotion à l’organisation et au traitement des jeux concours, de loteries et toutes opérations promotionnelles telles que la date de participation, les réponses apportées aux jeux concours, la nature des lots offerts ainsi que les données relatives à vos contributions (exemple : avis sur les produits contenus).

D’une manière générale, lorsque vous échangez avec le Domaine de la Dourbie de toute autre manière, la communication de vos données est volontaire.

Le Domaine de la Dourbie collecte automatiquement certaines informations vous concernant lorsque vous accédez au site Internet, notamment les informations sur votre navigation (voir « IV – Les cookies »).

Le Domaine de la Dourbie s’engage à ce que ces données soient obtenues et traitées loyalement, licitement et en toute transparence.

 

  • Qui collecte les données à caractère personnel ?

Les données à caractère personnel sont collectées par le responsable de traitement.

Au sein du Domaine de la Dourbie, il s’agit de Laurent Graell, Domaine de la Dourbie – Route d’aspirant 34800 Canet – lgraell@ladourbie.fr

 

  • Les fondements juridiques du traitement de données

Le Domaine de la Dourbie collecte vos données à caractère personnel pour les finalités décrites au point 1 de la présente politique de confidentialité. Le Domaine de la Dourbie collecte et traite vos données à caractère personnel uniquement lorsque cela repose sur un des fondements juridiques suivants :

  • Consentement de la personne concernée : Sous réserve d’avoir obtenu votre consentement, le Domaine de la Dourbie est autorisé à collecter et traiter vos données à caractère personnel ;
  • Exécution de la relation contractuelle avec le Domaine de la Dourbie: Vos données sont nécessaires à l’exécution d’un contrat auquel vous avez souscrit ou auquel vous souhaitez souscrire.

Sur cette base juridique contractuelle, tout refus de communiquer vos données personnelles empêchera la conclusion et l’exécution du contrat ;

  • Remplir une obligation légale : Vos données sont nécessaires pour remplir une obligation légale telle que les règles comptables applicables en matière de gestion de compte client ;
  • Intérêt légitime du responsable de traitement : le Domaine de la Dourbie pourra traiter vos données à caractère personnel aux fins de poursuite de son intérêt légitime ;
  • L’exécution d’une mission de service public ;
  • La sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée.

 

  • Quelle est la durée de conservation des données à caractère personnel ?

Le Domaine de la Dourbie collecte vos données personnelles pour les besoins relatifs à l’exécution de ses obligations contractuelles. Nous conservons ces données dans des bases de données actives, des fichiers ou d’autres types de documents respectant les principes et bonnes pratiques de sécurité autour de la conservation des données et ce, tant que vous utilisez nos services.

Le Domaine de la Dourbie ne stocke vos données que le temps nécessaire à la poursuite des finalités pour lesquelles elles sont collectées, à l’exécution de la relation contractuelle ou dans le respect de ses obligations légales.

Une fois la durée dépassée, les données seront archivées, supprimées ou anonymisées, respectant ainsi les durées de conservation définies par les autorités légales.

 

  • Quels sont les droits dont vous disposez et comment les exercer ?

Une personne concernée par un traitement de ses données à caractère personnel se voit octroyer des droits :

  • Droit à l’information :

Le Domaine de la Dourbie est dans l’obligation de vous transmettre un certain nombre d’information si vous en faites la demande (exemple : identité du responsable de traitement, finalité, etc.).

Le Domaine de la Dourbie s’engage à vous transmettre ces informations de manière claire et précise.

  • Droit d’accès et de communication de toutes les données qui la concerne :

Vous pouvez demander au Domaine de la Dourbie d’avoir accès à vos données et d’en obtenir une copie lorsque celles-ci font l’objet d’un traitement.

  • Droit de rectification :

Vous pouvez obtenir du Domaine de la Dourbie la rectification de vos données lorsque celles-ci sont erronées ou inexactes. Le Domaine de la Dourbie peut vous demander de vous identifier auprès d’elles lorsque la demande porte sur les données dites « sensibles ».

  • Droit à l’oubli

Vous pouvez demander au Domaine de la Dourbie qu’il supprime toutes les données qu’il détient vous concernant, dans la limite des données qui lui sont nécessaires pour remplir ses obligations contractuelles ou légales.

  • Droit d’opposition

Vous pouvez vous opposer à un traitement lorsque vous êtes placé dans une situation particulière. Un justificatif est nécessaire en dehors des demandes portant sur la prospection commerciale.

  • Droit à la portabilité des données

Vous pouvez récupérer auprès du Domaine de la Dourbie toutes les données vous concernant dans un format lisible et compréhensible par la machine ou demander au Domaine de la Dourbie de les transmettre à un autre organisme.

  • Droit à la limitation du traitement

Vous pouvez demander au le Domaine de la Dourbie de conserver vos données sans les utiliser. Celles-ci sont donc gelées pendant une durée temporaire dans les cas où vous exercez un autre droit en parallèle (exemple : contester l’exactitude des données, s’opposer au traitement de ses données, illicéité du traitement).

  • Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Si vous considérez que la politique de protection des données du Domaine de la Dourbie n’est pas conforme à la réglementation européenne ou que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez à tout moment introduire une réclamation auprès de la CNIL.

  • Droit à l’humanisation (décisions individuelles automatisées) :

Si le Domaine de la Dourbie est amené à prendre des décisions totalement automatisées vous concernant, vous avez la possibilité de demander une intervention humaine dans la prise de ladite décision. Ce droit vous est octroyé en dehors des exigences contractuelles ou lorsque vous n’y avez pas renoncé de manière éclairé, explicite et univoque.

 

  • Avec qui le Domaine de la Dourbie partage-t-il ses données ?

En aucun cas, le Domaine de la Dourbie ne vend, échange ou ne loue vos données personnelles à des tiers.

Les données personnelles collectées vous concernant sont utilisées uniquement par notre entreprise. Toutefois, dans le cadre de notre activité, le Domaine de la Dourbie peut faire appel à des sous-traitants qui peuvent recevoir la communication de vos données à caractère personnel. Le cas échéant, le Domaine de la Dourbie s’assure de la conformité de toutes ses sociétés sous-traitantes dans le respect des exigences posées par le RGPD et par la jurisprudence.

Nous ne partageons vos informations qu’avec les prestataires indispensables pour la prestation de services tiers et pour les finalités décrites dans cette politique de confidentialité.

Nos société partenaires sont :

  • Facebook ;
  • Google ;
  • Nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements ; 
  • Nos prestataires de livraisons et transporteurs ;
  • Nos prestataires informatiques ;
  • Nos prestataire de solution emailing marketing et opérationnel ;
  • Nos prestataire spécialisé dans le recueil et le traitement des avis clients ;
  • Notre prestataire spécialisé dans la gestion des paniers abandonnés ;
  • Notre prestataire permettant d’enregistrer en vidéo la navigation des clients sur le site afin de conserver l’historique des anomalies et des bugs en cas réclamation faite par des clients ;
  • Nos partenaires d’affiliation ;
  • Nos partenaires pour la publicité programmatique ;
  • Nos partenaires utilisés pour l’assistance virtuelle en ligne ;
  • Nos partenaire de re ciblage publicitaire ;
  • Les réseaux sociaux ;
  • Les outils d’analyse du trafic et de la navigation.

En outre, le Domaine de la Dourbie ne divulguera pas vos données personnelles à des tiers, excepté si :

  • Vous en formulez la demande ou en autorisez la divulgation ;
  • le Domaine de la Dourbie y est contraint par une autorité gouvernementale ou un organisme de règlementation en cas de réquisition judiciaire, de citation à comparaitre ou de toute autre demande gouvernementale ou judiciaire similaire, ou pour établir ou défendre une demande légale ;
  • Ledit tiers agit en tant qu’agent ou partenaire du Domaine de la Dourbie dans l’exécution des services.

 

 IV.Les cookies

Afin d’améliorer votre navigation sur notre site, des cookies sont déposés par le Domaine de la Dourbie sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Un « cookie » permet d’enregistrer les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de consultation, etc.) que le Domaine de la Dourbie pourra lire lors de votre prochaine visite sans toutefois pouvoir vous identifier directement. Les cookies que nous émettons sur notre site permettent :

  • D’optimiser la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que comporte votre terminal ;
  • Permettre à l’utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnels sur notre site tels que son compte personnel sur la base des informations qu’il a transmises au moment de la création de son compte. L’utilisateur a accès par ce biais à des contenus personnalisés qui lui sont réservés.
  • Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (accès à votre compte/vos préférences) ;
  • Mettre en place des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’utilisateur de se connecter après un certain laps de temps ;
  • Personnaliser notre site et nos offres et fonction de vos préférences constatées et/ou déclarées y compris depuis votre compte personnel et vos besoins ;
  • Elaborer des statistiques commerciales, d’analyses et outils marketing (notamment classification, score, etc.) ;
  • Déterminer quels sont les cookies auxquels vous avez autorisé l’accès ;
  • Analyser votre comportement sur notre site afin de générer des données statistiques, de rendre la publicité sur notre site plus pertinent.

Les cookies de nos partenaires sont les suivants :

Google Analytics, Facebook Pixel, Google Tag Manager, Hotjar Analytics, Google Publisher Tag, Youtube embed, Vimeo embed, Google maps, Addthis widget, Sharethis widget, Twitter widget, Soundcloud embed, Slideshare embed, Linkedin widget, Instagram embed, Pinterest widget

 

V.Notre engagement pour respecter l’intégrité et la confidentialité de vos données à caractère personnel

  • La sécurité de nos serveurs d’hébergement

Les serveurs d’hébergement sur lesquels le Domaine de la Dourbie traite et stocke vos données sont exclusivement situées en Union Européenne et répondent à un niveau de sécurité conforme à la typologie de ces dernières.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, une analyse d’impact a été réalisée sur les traitements sensibles afin de déterminer notre capacité à réaliser le traitement de ces données en toute sécurité.

  • Les mesures mises en œuvre pour respecter notre engagement

Dans le cadre de ses services, le Domaine de la Dourbie accorde la plus haute importance à la sécurité et à l’intégrité des données personnelles de ses clients.

Ainsi, et conformément au RGPD, le Domaine de la Dourbie s’engage à prendre toutes les précautions utilises afin de préserver la sécurité de vos données et notamment de les protéger contre toute destruction accidentelle ou illicite, perte accidentelle, altération, diffusion ou accès non autorisé, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite ou communication à des personnes non autorisées.

Par ailleurs, afin d’éviter tout accès non autorisé et pour garantir l’exactitude et la bonne utilisation de vos données, le Domaine de la Dourbie a mis en place des procédures numériques, physiques et d’encadrement appropriées en vue de sauvegarder et préserver les données recueillies à travers ses services.

Malgré tout, personne ne peut se considérer comme étant complètement à l’abri d’une malveillance. C’est pourquoi, dans le cas où une faille de sécurité présenterait un risque élevé pour l’intégrité ou la confidentialité de vos données, le Domaine de la Dourbie s’engage à vous en informer dans un délai raisonnable et à prendre toutes les mesures possibles pour neutraliser l’intrusion et en minimiser les impacts.

Dans le cas où vous subiriez un dommage du fait de l’exploitation d’une faille de sécurité par un tiers, le Domaine de la Dourbie s’engage à vous fournir une assistance afin que vous puissiez faire valoir vos droits.

Toute personne exploitant une faille de sécurité de notre système d’information s’expose à des sanctions pénales et le Domaine de la Dourbie se réserve le droit de prendre toute mesure, y compris par le biais d’un dépôt de plainte et/ou d’une action en justice afin de préserver les données, ses droits et ceux de ses bénéficiaires et d’en limiter l’impact au maximum.

 

VI.Modification de notre Politique de Confidentialité

Le Domaine de la Dourbie se réserve le droit de modifier et de faire évoluer la présente politique de confidentialité à tout moment, notamment en application des évolution des lois et réglementations en vigueur.

Si le Domaine de la Dourbie souhaite utiliser les données personnelles d’une manière différente de celle stipulée dans la politique de confidentialité en vigueur au moment de la collecte, ces modifications seront publiées dans une nouvelle version de la présente politique de confidentialité.

Mentions Légales

Editeur:

DOMAINE DE LA DOURBIE, SAS LA DOURBIE au capital de 500 000€ dont le siège social est situé: Route d’aspiran 34800 CANET représenté par Bernard Serin, en sa qualité de Président.

Immatriculé au RCS de 448820142

N° de téléphone: 04 67 44 44 88

Adresse mail: lgraell@ladourbie.fr

Directeur de la publication: Laurent Graell

Hébergeur:

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